Mentions légales

1. Éditeur du site

Dénomination sociale

HYGIE MÉDICAL

Forme juridique

Société à responsabilité limitée

Capital social

7 622,45 euros

Siège social

221 chemin de Riquet, 13400 Aubagne, France

RCS

Marseille 384 130 597

SIRET (siège)

384 130 597 00030

TVA intracommunautaire

FR 84 384130597

Code APE

46.46Z — Commerce de gros de produits pharmaceutiques

Téléphone

04 42 84 48 96

Adresse électronique

contact@hygiemedical.com

2. Directeur de la publication

Monsieur Loïc Pellet, gérant d'Hygie Médical.

Le directeur de la publication est joignable à l'adresse contact@hygiemedical.com.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

4. Objet du site

Le site présente le catalogue des matériels et instruments médico-chirurgicaux distribués par Hygie Médical, ainsi que les gammes des fabricants partenaires.

Le site ne permet aucune vente en ligne. Les fiches produit ont une vocation informative. Toute commande s'effectue par les canaux commerciaux habituels, après échange avec Hygie Médical.

5. Public concerné

Les contenus du site s'adressent aux professionnels de santé et aux établissements de soins. Les informations techniques publiées supposent une connaissance du domaine médico-chirurgical.

6. Dispositifs médicaux

Les produits présentés sur ce site sont des dispositifs médicaux réglementés qui portent, au titre de cette réglementation, le marquage CE.

Avant toute utilisation, il convient de lire attentivement la notice du fabricant, les instructions d'utilisation et les conditions de stérilisation et de maintenance qui l'accompagnent.

Les informations publiées sur ce site sont fournies à titre d'information générale. Elles ne se substituent ni à la documentation du fabricant, ni au jugement professionnel de l'utilisateur.

7. Propriété intellectuelle

L'ensemble du site — structure, textes, mise en page, charte graphique, base de données du catalogue — est la propriété d'Hygie Médical ou fait l'objet d'une autorisation d'usage.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, par quelque procédé que ce soit et sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable d'Hygie Médical.

8. Marques et visuels des fabricants

Les marques, logos, dénominations commerciales et visuels des fabricants reproduits sur ce site demeurent la propriété exclusive de leurs titulaires respectifs.

Ils sont reproduits par Hygie Médical dans le cadre de ses accords de distribution, aux seules fins de présenter les gammes distribuées. Cette reproduction ne confère aucun droit d'usage aux visiteurs du site.

9. Liens hypertextes

Le site peut renvoyer vers des sites tiers, notamment ceux des fabricants partenaires. Hygie Médical n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu et à leurs pratiques en matière de données personnelles.

La création d'un lien vers le site est libre, sous réserve qu'elle ne porte pas atteinte aux intérêts d'Hygie Médical et que le lien ouvre une fenêtre nouvelle sans incorporer le site dans un cadre.

10. Disponibilité et responsabilité

Hygie Médical apporte le plus grand soin à l'exactitude des informations publiées et les met à jour régulièrement. Les caractéristiques techniques, références et disponibilités sont susceptibles d'évoluer à l'initiative des fabricants.

Hygie Médical met en œuvre les moyens raisonnables pour assurer l'accessibilité du site. Des interruptions peuvent survenir, notamment pour maintenance.

11. Données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées par le site est décrit dans la Politique de confidentialité, accessible depuis chaque page du site.

12. Cookies et traceurs

L'usage des cookies et traceurs est décrit dans la Politique de gestion des cookies, accessible depuis chaque page du site.

13. Signalement de contenu illicite

Conformément à l'article 6 de la loi pour la confiance dans l'économie numérique, tout contenu manifestement illicite peut être signalé à l'adresse contact@hygiemedical.com, en précisant l'adresse de la page concernée et le motif du signalement.

14. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interprétation ou à leur exécution relève de la compétence des tribunaux français.